Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site CHLO – boutiquechlo.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Éditeur du site

Nom commercial : CHLO
Statut juridique : Micro-entreprise
Titulaire : Chloé Thibaut-Caron
Adresse du siège social : 8 rue Raoul Lebeurre, 62126 Wimille, France
SIRET : 994 984 789 00010
Immatriculation : Registre National des Entreprises (RNE) – Wimille
Téléphone : 07 69 53 94 68
Adresse e-mail : info@boutiquechlo.com

TVA intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication

Madame Chloé Thibaut-Caron

Hébergement

Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, structure, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de CHLO, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

Responsabilité

CHLO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire du site.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur est informé qu’aucun médiateur de la consommation n’a été désigné à ce jour par CHLO.

Le consommateur peut néanmoins recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) accessible à l’adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr